OrthodoxWiki:Droits d'auteur

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Cette page représente une politique officielle OrthodoxWiki. Elle bénéficie du soutien de la grande majorité des éditeurs et elle a le statut d’un standard que tous les utilisateurs devraient respecter. Vous pouvez améliorer et adapter cette page si nécessaire, mais vérifiez d’abord si les changements que vous voulez opérer correspondent vraiment à la vision OrthodoxWiki.


Tout le materiel présenté sur OrthodoxWiki est ipso facto publié sous la double licence GFDL et Creative Commons. Pour d’autres licences (notamment pour les images, voir en:Help:Image licenses.

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Droits d’auteurs standard - revisité

Modèle:Defaultcopy Dès le 22 novembre, 2005, nous allons réaménager un peu la structure des licences utilisées ici. Avant, la licence implicite de tous les matériels OrthodoxWiki était la licence Creative Commons (CC) (Attribution-NonCommercial-ShareAlike 2.0).

Cette solution soulevait quelques problèmes, dont le fait significatif qu’elle était incompatible avec (et violait les termes de la licence GFDL ( GNU Free Documentation License) utilisée sur Wikipédia. Cela entraînait certaines complications, puisque les versions initiales de plusieurs de nos articles étaient importées depuis Wikipédia. Puisque nous sommes préoccuppés par nombre d’autres problèmes, nous ne voulons pas adopter la licence GFDL tout simplement.

C’est pourquoi nous avons décidé d’adopter la solution de la double licence. Il s’ensuit que tout travail d’édition sera considéré, de manière automatique, comme réalisé sous la double licence et/ou de la licence Creative Commons revisée (Attribution-ShareAlike 2.5). Certes, ceci ne s’applique pas au contenu publié sous une autre licence (a moins que nous n’ayons l’autorisation de procéder d’une manière différente), dont pour le contenu importé depuis Wikipédia ou pour les éditions datant d’avant le 22 novembre 2005. Pour les pages de langue française de ce site, cela concernera donc notamment les traduction faites depuis des textes-sources de l’original anglais et les matériels directement importés depuis Wikipédia). La double licence ne s’appliquera pas, non plus, aux matériels publiés sur OrthodoxWiki sous une autre licence, dont la majeure partie de nos images et plusieurs de nos articles.

La principale différence par rapport à la licence Creative Commons initiale est que la nouvelle licence autorise un usage commercial limité du matériel. La GFDL le permettait déjà, et nous ne voyons aucune raison de faire la licence CC plus restrictive. En plus, nous ne pensons pas qu’on puisse s’enrichir en publiant du contenu de l’OrthodoxWiki. Si quelqu’un peut gagner un peu en le publiant à des buts commerciaux, en respectant les termes de ces license, nous serons tout à fait contents que le contenu OrthodoxWiki aura été utile et que notre encyclopédie gagne un peu de publicité. En plus, nous demandons toujous aux auteurs de textes dérivés des contenus OrthodoxWiki de respecter le principe du "Share-Alike", ce qui veut dire qu’ils ne peuvent pas limiter la reproduction similaire des modifications qu’ils opèrent eux-mêmes sur des articles OrthodoxWiki.

De même, nous voudrions êtres certains que les barrières quant à la republication du matériel OrthodoxWiki ne sont pas trop élevées. Pour le moment, du point de vue légal, si quelqu’un veut utiliser un matériel, il est obligé à contacter tous les contributeurs individuels, obtenir leur autorisation d’utiliser le matériel et leur donner crédit à tous à titre individuel. Nous aimerions changer cela afin que l’obligation de l’attribution d’un texte cité fût accomplie d’une manière plus simple.

Voici un scénario imaginaire: Plusieurs personnes mettent du temps et de l’effort à créer une magnifique série d’articles sur le monachisme orthodoxe en Afrique du Sud. Un prêtre du Zimbabwe veut republier ces articles pour l’édification des fidèles. Au lieu de devoir demander la permission de et citer tous les contributeurs qui ont rédigé le texte, le prêtre pourra citer tout simplement l’auteur collectif, OrthodoxWiki et renvoyer à la licence CC by-sa. De même, il ne devrait pas être empêché de limiter les coûts de l’édition et même de gagner quelque profit pour le recompenser du temps et de l’effort investis dans la publication. De même, s’il veut améliorer ces articles et leur ajouter quelque particularité locale, il est libre de le faire, mais sa révision devra être publiée sous la même licence. Ainsi, d’autres personnes pourront-elles bénéficier de son travail tout comme il a bénéficié lui-même du travail d’autrui.

Pour ce faire, le "langage du click-through" (ce qu’un utilisateur accepte implicitement chaque fois qu’il appuie le bouton "Save Page" dans une cassette d’édition) sera revisé pour préciser que, sauf déclaration explicite contraire, l’auteur de l’édition cède à OrthodoxWiki et à ses opérateurs le droit d’utiliser, réarranger, modifier, éditer etc. tous les résultats de son travail, à titre perpétuel et gratuit, et qu’aucune autorisation supplémentaire de la part du contributeur individuel ne sera requise pour l’utilisation dérivée de son travail, et que toute obligation d’attribution du texte sera considérée satisfaite par la citation de l’auteur collectif de l’OrthodoxWiki et par une référence au site OrthodoxWiki, qui comprendra les informations concernant le copyright, de même qu’une histoire des éditions de chaque article, ainsi que des liens aux pages d’utilisateur de tous les auteurs. Ce langage légal est utilisé pour notre protection. Personne ne peut s’approprier le travail d’autrui. Les auteurs sont libres de republier leur travail sous la licence (non-exclusive) de leur choix.

Nous faisons de notre mieux pour respecter les droits d’auteurs d’autrui. Notre politique est d’être proactifs quant aux infractions aux droits d’auteur. Néanmoins, si vous avez constaté des infractions aux droits d’auteur sur notre site, nous vous prions de nous contacter afin de clarifier les problèmes. De même, si vous avez d’autres commentaires ou soucis à cet égard, nous vous prions de nous les transmettre.

Autres clauses – le contenu importé

Note: La double licence ne s’applique pas aux contenus importés depuis Wikipédia ou à d’autres types de contenus explicitement publiés sous d’autres catégories de licences. Tous les matériels importés depuis Wikipédia devront inclure un lien à l’article d’origine sur Wikipédia. ("Wikipédia considère qu’un lien direct vers un article Wikipédia spécifique comme étant parfaitement compatible avec la GFDL, pourvu que votre travail dérivé soit également publié sous la licence GFDL " [1] – voir aussi wikipedia:Wikipedia:Copyright.)

Le matériel publié sur OrthodoxWiki doit être soit le produit original du travail du contributeur, qui le publie implicitement sous la double licence (voir plus haut), ou il doit être publié sur OrthodoxWiki avec l’autorisation explicite du détenteur des droits d’auteur, cas où il peut être publié sous la licence établie par le détenteur des droits d’auteur. (Vous pouvez choisir un des Modèles pour les droits d’auteur que vous propose OrthodoxWiki ou vous pouvez vous créer un modèle spécial.

Les violations des droits d’auteur ne seront pas tolérées sur OrthodoxWiki. Tout le matériel publié est la responsabilité des contributeurs. Alors que l’administration du site fait de son mieux pour prévenir la violation des lois concernant les droits d’auteur, certains matériels peuvent avoir échappé à leur attention. (Voir: OrthodoxWiki:Avertissements généraux.) Si vous êtes le détendeur de droits d’auteurs qui ont été violés sur OrthodoxWiki, contactez tout de suite l’administration du site, afin de faire résoudre le problème.

Révocation des autorisations

Dans certains cas, une personne ayant publié du matériel sur OrthodoxWiki peut décider de révoquer l’autorisation d’utiliser ce matériel. Nous allons prendre en compte les requêtes d’effacement d’articles ou images qui auront été dès le début signalés comme matériels pour lesquels l’auteur se réserve entièrement les droits d’auteur et qui auront été marqués comme des articles d’auteur, à contenu non-modifiable (dans certains cas nous pouvons autoriser la publication de matériels à licence d’utilisation restrictive sur OrthodoxWiki).

Pourtant, en règle générale, une fois publié sur OrthodoxWiki sous notre licence standard (GFDL/CC), nous ne pouvons pas accepter la révocation de l’autorisation d’utilisation d’un matériel, puisque d’autres personnes auront déjà investi du temps et de l’effort dans la réorganisation et amélioration de l’article. C’est pourquoi, dans un certain sens, le contenu d’un tel article devient la propriété de la communauté, issue de la donation individuelle d’une petite semence. Si vous avez des questions concernant cette politique, vous êtes priés de contacter FrJohn.

Exportation de matériels OrthodoxWiki

Lorsque vous exportez du matériel pris sur OrthodoxWiki, la double licence signifie que vous pouvez choisir sous quelle licence vous voulez exporter ce contenu – c’est "l’une ou l’autre" et non pas "les deux." Il est important de noter que ceci ne s’applique qu’au matériel publié directement sur OrthodoxWiki. Des articles commencés par des importations de contenus Wikipédia ne pourront être exportés que sous la licence GFDL (il n’y a que les parties ajoutées sur OrthodoxWiki qui pourront être diffusées soit sous la licence CC by-sa, soit GFDL). Les deux licences sont relativement similaire, avec quelques différences mineures. Tout ce qui est requis pour pouvoir utiliser le matériel OrthodoxWiki est de citer la source et d’inclure un lien à l’article original (préférablement l’URL de la version utilisée, qu’on peut trouver en appuyant sur la date la plus récente dans la section de l’historique de la page). Ceci ne s’applique pas aux matériels publiés explicitement sur un autre type de licence, aspect qui devrait être inscrit sur l’article ou autre matériel visé (par exemple, pour beaucoup de photos, les droits de publication en sont accordés qu’à OrthodoxWiki : celles-ci ne pourront pas être exportées).

Note aux éditeurs Wikipédia : La plupart des contenus OrthodoxWiki, sauf indication différente, peut être librement utilisé sous la licence GFDL. Ceci veut dire que nous demandons seulement qu’il soit fourni un lien à l’article original (préférablement l’URL de la version utilisée, qu’on peut trouver en appuyant sur la date la plus récente dans la section de l’historique de la page), en accordant ainsi le crédit nécessaire aux auteurs. Il n’est pas nécessaire d’inclure la liste des auteurs dans la citation, puisqu’elle est affichée dans notre page d’histoire de l’article.

Voir aussi

Autres pages comprenant des informations sur nos politiques concernant les droits d’auteur sur OrthodoxWiki sont:

Liens externes

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